icon-emprunteur

icon-emprunteur Nos conseils Emprunteur

Accueil/Nos conseils/Nos conseils Emprunteur

Assurance prêt immobilier et arrêt maladie : décryptage des mécanismes et impacts

Par IKIle 24/01/2024
4 minutes de lecture
EmprunteurParticuliersConseilsInfos pratiquesAdministratifRemboursement
pret-immobilier-et-arret-maladie

Lorsqu'on s'engage dans un prêt immobilier, l'assurance joue un rôle clé, offrant une protection face aux aléas tels que la maladie et l'arrêt de travail. Dans cet article, plongeons dans le décryptage des mécanismes et des impacts de l'assurance prêt immobilier en cas d'arrêt maladie. De la garantie emprunteur à la prise en charge de l'incapacité temporaire totale, explorez les subtilités du contrat, les garanties offertes, et les implications sur le remboursement, la santé financière et la tranquillité d'esprit de l'emprunteur.

Comment l'assurance prêt immobilier couvre-t-elle les mensualités en cas d'arrêt maladie ?

La franchise, durée avant le déclenchement du remboursement en cas d'arrêt maladie dans une assurance prêt immobilier, varie généralement de 30 à 180 jours, avec une moyenne de 90 jours. Cela signifie que pour un arrêt de travail de 3 mois, les remboursements débutent après cette période. Optez de préférence pour des contrats avec des franchises inférieures à 90 jours.

Certains motifs d'arrêt, comme la désintoxication, peuvent être exclus. Les pathologies du dos ou de la psychiatrie sont parfois exclues, mais des options de rachat d'exclusion, comme le rachat dos psy, permettent la prise en charge sous conditions, notamment une hospitalisation.

Le mode de prise en charge varie entre le remboursement forfaitaire, avec paiement direct des mensualités à l'organisme prêteur, assurant un remboursement intégral, et le remboursement indemnitaire, couvrant uniquement la perte de revenus.

En cas de reprise d'activité suivie d'une rechute due au même accident ou à la même maladie, certaines assurances, comme le contrat AFI ESCA PERENIM, peuvent ne pas appliquer de franchise, sous réserve que la rechute survienne dans les 60 jours suivant la reprise d'activité.

Ainsi, la souscription précoce à une assurance de prêt immobilier assure une protection financière pendant l'arrêt maladie, garantissant le remboursement des mensualités et préservant la stabilité financière de l'emprunteur.

Quelles démarches entreprendre pour activer l'assurance prêt immobilier pendant un arrêt maladie ?

Pour activer l'assurance prêt immobilier pendant un arrêt maladie, suivez ces étapes :

  • Notification à l'assureur : Informez immédiatement votre assureur de votre arrêt maladie. La notification doit être faite conformément aux conditions stipulées dans le contrat d'assurance emprunteur.

  • Attestation de l'Arrêt Maladie : Fournissez à l'assureur une attestation médicale prouvant votre incapacité temporaire totale (ITT) due à la maladie. Cette attestation est souvent nécessaire pour déclencher la prise en charge.

  • Déclaration de sinistre : Effectuez une déclaration de sinistre selon les procédures définies par votre assureur. Cela peut impliquer le remplissage de formulaires spécifiques et la fourniture de documents médicaux justificatifs.

  • Vérification des conditions de prise en charge : Assurez-vous de comprendre les conditions de prise en charge pendant l'arrêt maladie, notamment la durée de la franchise, le taux d'incapacité pris en compte, et les modalités de remboursement des mensualités.

  • Suivi des démarches administratives : Restez en contact régulier avec votre assureur pour suivre l'avancement des démarches administratives. Cela peut inclure des échanges d'informations sur votre état de santé et la documentation nécessaire.

  • Réception des indemnités : Après la validation de votre demande, assurez-vous de recevoir les indemnités prévues par le contrat. Celles-ci sont destinées à couvrir une partie ou la totalité de vos mensualités pendant la période d'arrêt maladie.

  • Communication avec l'organisme prêteur : Informez également votre organisme prêteur de votre situation. Certains assureurs peuvent rembourser directement l'organisme prêteur, tandis que d'autres peuvent vous rembourser, vous laissant la responsabilité du paiement.

  • Respect des conditions contractuelles : Veillez à respecter toutes les conditions contractuelles stipulées dans le contrat d'assurance emprunteur. Cela peut inclure des obligations de suivi médical, des déclarations régulières, ou d'autres exigences spécifiques.

Quels sont les impacts financiers d'un arrêt maladie sur le remboursement d'un prêt immobilier ?

Un arrêt maladie peut significativement affecter le remboursement d'un prêt immobilier. Les impacts financiers incluent la perte de revenus, l'activation de la garantie ITT (Incapacité Temporaire Totale de Travail) de l'assurance emprunteur, des répercussions sur l'activité professionnelle et des ajustements potentiels du plan de remboursement. Le taux d'invalidité, les conditions du contrat d'assurance, et la nécessité d'utiliser des économies sont autant de facteurs à considérer. Anticiper ces conséquences et adapter son plan financier peuvent atténuer les effets d'un arrêt maladie sur le remboursement du prêt immobilier.

Quelle prise en charge espérer en cas de mi-temps thérapeutique ?

Certains contrats d'assurance prêt offrent des solutions pour le mi-temps thérapeutique :

  • AFI ESCA PERENIM : Une couverture à hauteur de 50% de la quotité garantie sur toute la période du mi-temps thérapeutique, avec une limite de 90 jours.

  • CARDIF Liberté : Une prise en charge à 50% de la quotité assurée, plafonnée à 3 750 € par mois et par assuré, sur une durée maximale de 180 jours.

En cas de reprise partielle du travail en mi-temps thérapeutique, l'Assureur continuera à prendre en charge les échéances de prêt jusqu'à un certain niveau.

Comment prévenir son assureur en cas d'arrêt de travail ?

En cas d'interruption d'activité, l'Assuré doit informer immédiatement l'Assureur, au plus tard dans un délai spécifié après la fin de la franchise (habituellement dans les 30 jours).

L'Assuré doit également fournir au médecin conseil de l'Assureur les documents requis selon les conditions générales du contrat d'assurance, notamment :

  • L'arrêt de travail initial et les avis de prolongation délivrés par le médecin ;

  • Le formulaire de déclaration "Incapacité Temporaire et Totale de travail" fourni par l'Assureur, complété et signé par le médecin traitant ;

  • Tout compte-rendu d’hospitalisation, de spécialiste ou d’examen lié à l’affection à l'origine du sinistre ;

  • En cas d'accident, toute pièce permettant d'établir les circonstances, ainsi que les coordonnées de l'autorité compétente ;

  • Le tableau d'amortissement actualisé indiquant le montant des échéances du (des) prêt(s) à la date de l'arrêt de travail ;

  • Les décomptes d’indemnités journalières perçues en tant qu'Assuré social.

Le médecin conseil de l'Assureur, après examen de ces documents, prendra une décision sur l'état d'Incapacité Temporaire et Totale de travail, le diagnostic du médecin traitant de l'Assuré n'ayant pas de lien contraignant avec la décision finale du médecin conseil de l’Assureur.

Remboursement en cas d'arrêt de son travail ou en cas d'arrêt de tout travail ?

Certains contrats d'assurance prêt introduisent une distinction entre l'incapacité à exercer une activité professionnelle et l'incapacité à exercer son activité professionnelle, une nuance pouvant engendrer des difficultés, notamment pour certaines professions.

Illustrons cela avec le cas d'un chirurgien ou d'un pianiste professionnel. En cas de fracture d'un doigt, bien que ces professionnels ne puissent plus exercer leur métier pendant leur convalescence, ils conservent la capacité d'entreprendre d'autres activités professionnelles.

Afin de prévenir tout risque de refus d'indemnisation, il est recommandé de privilégier un contrat d'assurance prêt qui stipule explicitement un remboursement "en cas d'incapacité à exercer votre métier". Cela garantit une protection adéquate en cas d'invalidité permanente, d'incapacité temporaire, de taux d'invalidité, de situation temporaire de travail, de maladie assurée, de compagnie d'assurance, de remboursement de prêt, de sécurité sociale, et d'accident lié à la maladie.

Conclusion

Comprendre le fonctionnement d'une assurance prêt immobilier en cas d'arrêt maladie est essentiel pour anticiper les défis financiers potentiels. La souscription d'une assurance emprunteur adaptée se révèle cruciale, en tenant compte des spécificités liées à l'arrêt maladie, telles que la durée de la franchise, les conditions d'invalidité et les modalités de remboursement.